CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES
AU ROYAUME DE FLORE
266 rue Antoine Joseph Mellez
59500 DOUAI
SIRET n°81036631000011
Les présentes conditions générales de vente régissent la vente à distance de produits par la Savonnerie "Au Royaume de Flore" sur boutique accessible par internet, www.auroyaumedeflore.com, aux particuliers et ont pour objet de définir les droits et obligations de la Savonnerie "Au Royaume de Flore" et du client.
Tout achat effectué sur la boutique "Au Royaume de Flore" impliquera la prise de connaissance des Conditions Générales de Ventes par l'acheteur ainsi que l'acceptation entière et sans réserve de sa part, vis-à-vis de celles-ci.
La savonnerie "Au Royaume de Flore" se réserve le droit de modifier ces présentes Conditions de Ventes à tout moment.
1. Les produits
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Les produits demeurent la propriété de la Savonnerie "Au Royaume de Flore" jusqu'au complet encaissement de la commande.
Fabriqués artisanalement à la main, la teinte des produits peut légèrement variée sans que cela n'altère leur qualité. Après leur utilisation, il convient de préserver les savons, à l'abri de l' humidité et de la chaleur. L'idéal étant de les faire sécher sur un porte-savon permettant l' évacuation de l'eau.
2. Les prix
Les prix de nos produits sont indiqués en Euros, TTC et hors frais de port. Toutes les commandes, quelle que soit leurs origines sont payables en Euros.
La TVA incluse est la TVA Française. Son taux actuel est de 20%. Si ce taux venait à être modifié à la hausse ou à la baisse, ce changement de taux pourrait être répercuté immédiatement sur nos prix. Une facture détaillée en euros (€) est jointe au colis.
3. Commande
Tout bon de commande signé du consommateur par "double clic" (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) ainsi que la saisie de données sur pages successives, la saisie de votre numéro de carte bancaire et sa date d'expiration constituent une acceptation irrévocable des conditions de vente et du paiement et validera votre transaction. Les données enregistrées par la Savonnerie "Au Royaume de Flore" constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la Savonnerie "Au Royaume de Flore" et ses clients. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve des transactions financières. Une confirmation de commande vous sera envoyée par mail au plus tôt lors de la validation de votre transaction ou au plus tard au moment de l'expédition de votre commande.
4. Disponibilité
Nos offres produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les produits accessibles en ligne sont réputés disponibles. Des indications sur la disponibilité des produits vous seront fournies dès réception de votre commande, en cas d'indisponibilité de produit(s).
5. Régler votre commande
Les paiements, quels qu'ils soient, doivent êtres réglés en euros (€).
Le paiement s'effectue en ligne par virement ou paiements sécurisés via le système Paypal .
Votre commande sera traitée dès réception de votre paiement.
En cas de règlement par chèque bancaire, le délai d' acheminement de la commande sera plus long, cela en rapport avec l'encaissement du chèque.
En cas d'incident de paiement, la savonnerie Au Royaume de Flore se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande ou livraison quelle que soit son niveau d'exécution.
- Le paiement par chèque (commandes en ligne et direct à la savonnerie):
Seuls les chèques bancaires Français sont acceptés.
Ils sont à adresser à l'ordre de :
Savonnerie Au Royaume de Flore
A l'adresse suivante :
Mme Deschamps Laurie
266, rue Antoine Joseph Mellez
59500 Douai
- Le paiement par virement bancaire (commandes en ligne uniquement): Coordonnées ci-contre.
IBAN : FR76 1027 8027 0100 0462 2820 276
BIC : CMCIFR2A
- Le paiement en éspèces et CB (commandes prises sur place, à la savonnerie):
Uniquement valable lors d'un retrait direct à l'atelier : il se fait sur RDV, la vente ne sera conclue qu'une fois réglée par chèque bancaire ou en espèces, sur place. Les CB sont acceptées.
6. Frais d'expédition
Les frais d'expédition sont calculés en fonction du poids du colis et selon les tarifs actuels de Mondial Relay.
Sauf publicité contraire sur le site, les frais de port sont offerts pour toute commande d'un montant égal ou supérieur à :
- 55 euros, hors frais d'envoi, livrable en France Métropolitaine avec Mondial relay.
7. Livraison
Les produits sont livrés au point Mondial Relay indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.
La Savonnerie "Au Royaume de Flore" ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de perturbations telles que : Grèves nationales, problèmes liés aux moyens de transports et / ou communication, inondation, tempête, incendie, délais d'acheminement des transporteurs.
L'adresse e-mail, le nom et le prénom, l'adresse complète du point Mondial Relay ainsi que le n° de téléphone que fournit le client à la savonnerie sont sous sa responsabilité, par conséquent, en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées transmises, la savonnerie "Au Royaume de Flore" ne sera tenue pour responsable de l'incapacité à livrer la commande et donc ne remboursera pas les frais de port.
Le commerçant tient votre colis à votre disposition durant un minimum de 7 jours calendaires, ce délai pouvant aller jusqu’à 14 jours calendaires, selon les contraintes de l’activité et des services choisis.
Passé ce délai, le colis sera retourné à l’expéditeur (site e-commerce, vendeur ou client particulier).
8. Retour
Les retours de marchandises sont à retourner à la savonnerie "Au Royaume de Flore" Mme Deschamps Laurie, n° 266 rue Antoine Joseph Mellez - 59 500 Douai.
Malgré tout le soin que nous apportons à la fabrication de nos produits, il arrive qu'un article soit défectueux.
Notre garantie se limite au remplacement de ce dernier sous conditions :
- en parfait état de revente.
- non utilisé.
- avec son étiquette d'origine.
Conformément à l'article L. 121-21 du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la commande pour retourner tout produit défectueux.
Nous procèderons à un échange ou un remboursement. Les frais de retour restent à la charge du client.